Marque enregistrée - Marque en non vigueur

never late - neverlate - never late watch - neverlate award - neverlate time - neverlate alarm
M. jean-gabriel causse

Numéro de dépôt :
4062648
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2024
never late - neverlate - never late watch - neverlate award - neverlate time - neverlate alarm de jean-gabriel causse

Présentation de la marque never late - neverlate - never late watch - neverlate award - neverlate time - neverlate alarm

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2014 par monsieur jean-gabriel causse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « never late - neverlate - never late watch - neverlate award - neverlate time - neverlate alarm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur jean-gabriel causse domicilié(e) 60 rue carves - 92120 - montrouge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-gabriel causse domicilié(e) 60 rue carves - 92120 - montrouge - France.

La marque never late - neverlate - never late watch - neverlate award - neverlate time - neverlate alarm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque never late - neverlate - never late watch - neverlate award - neverlate time - neverlate alarm est expirée depuis le 23 janvier 2024.

jean-gabriel causse a également déposé les autres marques suivantes : couleur by , FRAGILE COLORS


M. jean-gabriel causse - 60 rue carves - 92120 - montrouge - France


M. jean-gabriel causse - 60 rue carves - 92120 - montrouge - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.